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Article R1311-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R1311-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Les dispositions relatives à l'entretien des chaudières installées dans les locaux d'habitation sont fixées par les articles R. 224-41-4 à R. 224-41-9 du code de l'environnement.