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Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des articles considérés comme pyrotechniques ou munitions en référence à l'article 1er-1 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs)

Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des articles considérés comme pyrotechniques ou munitions en référence à l'article 1er-1 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs)

ARTICLES POUR LESQUELS IL CONVIENT DE DÉTERMINER S'IL S'AGIT D'ARTICLES PYROTECHNIQUES OU D'EXPLOSIFS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2 DE L'ARRÊTÉ



Groupe G


NUMÉRO ONU

NOM ET DESCRIPTION

CLASSE/division

0121

Inflammateurs (allumeurs)

1.1 G

0314

Inflammateurs (allumeurs)

1.2 G

0315

Inflammateurs (allumeurs)

1.3 G

0316

Fusées - allumeurs

1.3 G

0317

Fusées - allumeurs

1.4 G

0325

Inflammateurs (allumeurs)

1.4 G

0353

Matières explosives nsa

1.4 G

Groupe S


NUMÉRO ONU

NOM ET DESCRIPTION

CLASSE/division

0131

Allumeurs pour mèche de mineur

1.4 S

0349

Matières explosives nsa

1.4 S

0368

Fusées - allumeurs

1.4 S

0454

Inflammateurs (allumeurs)

1.4 S