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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des articles considérés comme pyrotechniques ou munitions en référence à l'article 1er-1 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des articles considérés comme pyrotechniques ou munitions en référence à l'article 1er-1 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs)

OBJETS CONSIDÉRÉS COMME PYROTECHNIQUES OU MUNITIONS NON SOUMIS AU MARQUAGE CE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1er DE L'ARRÊTÉ

Groupe G

NUMÉRO ONU

NOM ET DESCRIPTION

CLASSE/division

0009

Munitions incendiaires avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.2 G

0010

Munitions incendiaires avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.3 G

0015

Munitions fumigènes avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.2 G

0016

Munitions fumigènes avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.3 G

0018

Munitions lacrymogènes avec charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.2 G

0019

Munitions lacrymogènes avec charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.3 G

0039

Bombes photo éclair

1.2 G

0049

Cartouches-éclair

1.1 G

0050

Cartouches-éclair

1.3 G

0054

Cartouches de signalisation

1.3 G

0066

Mèche à combustion rapide

1.4 G

0092

Dispositifs éclairants de surface

1.3 G

0093

Dispositifs éclairants aériens

1.3 G

0101

Mèche non détonante

1.3 G

0103

Cordeau d'allumage à enveloppe métallique

1.4 G

0171

Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.2 G

0191

Artifices de signalisation à main

1.4 G

0192

Pétards de chemin de fer

1.1 G

0194

Signaux de détresse de navires

1.1 G

0195

Signaux de détresse de navires

1.3 G

0196

Signaux fumigènes

1.1 G

0197

Signaux fumigènes

1.4 G

0212

Traceurs pour munitions

1.3 G

0254

Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.3 G

0297

Munitions éclairantes avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.4 G

0299

Bombes, photo-éclair

1.3 G


NUMÉRO ONU

NOM ET DESCRIPTION

CLASSE/division

0300

Munitions incendiaires avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.4 G

0301

Munitions lacrymogènes avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.4 G

0303

Munitions fumigènes avec charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive

1.4 G

0306

Traceurs pour munitions

1.4 G

0312

Cartouches de signalisation

1.4 G

0313

Signaux fumigènes

1.2 G

0318

Grenades d'exercices à main ou à fusil

1.3 G

0319

Amorces tubulaires

1.3 G

0320

Amorces tubulaires

1.4 G

0333

Artifiies de divertissement

1.1 G

0334

Artifices de divertissement

1.2 G

0335

Artifices de divertissement

1.3 G

0336

Artifices de divertissement

1.4 G

0362

Munitions d'exercice

1.4 G

0363

Munitions pour essais

1.4 G

0372

Grenades d'exercices à main ou à fusil

1.2 G

0403

Dispositifs éclairants aériens

1.4 G

0418

Dispositifs éclairants de surface

1.2 G

0419

Dispositifs éclairants de surface

1.1 G

0420

Dispositifs éclairants aériens

1.1 G

0421

Dispositifs éclairants aériens

1.2 G

0424

Projectiles inertes avec traceur

1.3 G

0425

Projectiles inertes avec traceur

1.4 G

0428

Objet pyrotechnique à usage technique

1.1 G

0429

Objet pyrotechnique à usage technique

1.2 G

0430

Objet pyrotechnique à usage technique

1.3 G

0431

Objet pyrotechnique à usage technique

1.4 G

0434

Projectiles avec charge de dispersion ou charge d'expulsion

1.2 G

0435

Projectiles avec charge de dispersion ou charge d'expulsion

1.4 G

0452

Grenades d'exercices à main ou à fusil

1.4 G

0487

Signaux fumigènes

1.3 G

0488

Munitions d'exercice

1.3 G

0492

Pétards de chemin de fer

1.3 G

0493

Pétards de chemin de fer

1.4 G

0503

Générateurs de gaz pour sac gonflable pyrotechniques, ou modules de sacs gonflables pyrotechniques, ou rétracteurs de ceinture de sécurité pyrotechniques

1.4 G

Groupe S

NUMÉRO ONU

NOM ET DESCRIPTION

CLASSE/division

0110

Grenades d'exercices à main ou à fusil

1.4 S

0193

Pétards de chemin de fer

1.4 S

0337

Artifices de divertissement

1.4 S

0345

Projectiles inertes avec traceur

1.4 S

0373

Artifices de signalisation à main

1.4 S

0376

Amorces tubulaires

1.4 S

0404

Dispositifs éclairants aériens

1.4 S

0405

Cartouches de signalisation

1.4 S

0432

Objet pyrotechnique à usage technique

1.4 S