Pour les participants commerçants
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NOM ET PRÉNOM des participants |
LE CAS ÉCHÉANT dénomination sociale et siège social de la personne morale représentée |
QUALITÉ ET DOMICILE des participants |
NATURE ET NUMÉRO de la pièce d'identité présentée. Indication de l'autorité qui l'a délivrée et date de délivrance |
NUMÉRO d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou référence du récépissé de déclaration au CFE (auto-entrepreneurs) |
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Pour les participants particuliers
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NOM ET PRÉNOM des participants |
LE CAS ÉCHÉANT dénomination sociale et siège social de la personne morale représentée |
QUALITÉ ET DOMICILE des participants |
NATURE ET NUMÉRO de la pièce d'identité présentée. Indication de l'autorité qui l'a délivrée et date de délivrance |
REMISE D'UNE ATTESTATION sur l'honneur de non-participation à deux autres manifestations de même nature au cours de l'année civile (*) |
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(*) L'attestation doit impérativement être jointe au registre concerné. |
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