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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 2000 portant modalités d'agrément des laboratoires ou des organismes pour certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 2000 portant modalités d'agrément des laboratoires ou des organismes pour certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère)

Les méthodes d'analyses et/ou de prélèvements sont les méthodes décrites par les normes visées à l'annexe du présent arrêté.

Lorsque les programmes d'accréditation sont incomplets, en attente ou inexistants, les normes AFNOR en vigueur ou, à défaut, des méthodes reconnues par la commission d'agrément sont utilisées.

Pour tous les agréments demandés à l'exception de l'agrément n° 8 visé à l'annexe I du présent arrêté, les laboratoires ou les organismes doivent être accrédités pour la mesure de la concentration en oxygène et du débit de gaz rejetés à l'atmosphère. Les mesures de la concentration en oxygène et du débit sont réalisées respectivement selon les fascicules de documentation de l'AFNOR FD X 20 377 et ISO 10 780.

Des méthodes internes au laboratoire ou à l'organisme présentant de légères variantes par rapport à la méthode inscrite au programme d'accréditation 97 ou reposant sur un processus technique différent peuvent être utilisées à condition qu'elles aient été validées. Cette validation doit satisfaire les exigences d'accréditation et être réalisée selon la norme NF X 43-331.

Norme NF X 43-331 relative à la détermination de l'intervalle de confiance d'une méthode en l'absence d'échantillon de référence par mesures parallèles simultanées.