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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 1955 relatif aux Conditions techniques générales auxquelles sont soumis l’établissement et l’exploitation des dépôts mobiles de substances explosives.)

Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 1955 relatif aux Conditions techniques générales auxquelles sont soumis l’établissement et l’exploitation des dépôts mobiles de substances explosives.)


Les dispositions du présent arrêté doivent être portées à la connaissance du personnel chargé de l'exploitation d'un dépôt mobile.

La manipulation des caisses de substances explosives, la manipulation et la distribution des explosifs et des détonateurs doivent faire l'objet d'une consigne de l'exploitant, également portée à la connaissance du personnel.