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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R.5204 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R.5204 du code de la santé publique)

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses définie à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique les substances ou préparations inscrites à la section II du tableau A des substances vénéneuses antérieurement à la date de publication du présent arrêté.