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Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)


Cette annexe comprend les produits ci-après désignés ainsi que leurs préparations à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous :

Acide lysergique, ses dérivés halogénés, et leurs sels.

Amfépentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables.

Banisteriopsis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis, Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydroharmine (THH), harmol, harmalol.

Bêta hydroxy alpha, bêta-diphényléthylamine, ses isomères, esters, éthers, et leurs sels.

Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybe et psilocybe.

Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables.

2-CI.

2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine.

2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine.

Fenbutrazate et ses sels.

Kétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables.

Khat (feuilles du Catha edulis, Celastracées).

Lévophacétopérane et ses sels.

MBDB ou N-méthyl-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister.

Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister.

Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables.

Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline.

Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2.

PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine.

Tabernanthe iboga, Tabernanthe manii, ibogaïne, ses isomères, esters, éthers et leurs sels qu'ils soient d'origine naturelle ou synthétique ainsi que toutes préparations qui en contiennent.

Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités.

Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables.

TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine.