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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;
- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule
chimique correspondante desdites substances ;
- les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous
les cas où ils peuvent exister ;
- les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister ;
- les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous ;

Acétorphine
Acétylalphaméthylfentanyl
Acétylméthadol
Alfentanil
Allylprodine
Alphacétylméthadol
Alphaméprodine
Alphaméthadol
Alphaméthylfentanyl

Alphaprodine
Aniléridine
Benzéthidine
Benzylmorphine
Béta-hydroxyfentanyl
Béta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl
Bétacétylméthadol
Bétaméprodine
Bétaméthadol
Bétaprodine
Bezitramide
Butyrate de dioxaphétyl
Cannabis et résine de cannabis
Cétobémidone
Clonitazène
Coca, feuille de
Cocaïne
Codoxime
Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la
concentration de ses alcaloïdes (capsules, tiges)
Désomorphine
Dextromoramide
Diampromide
Diéthylthiambutène
Difénoxine
Dihydroétorphine (13)
Dihydromorphine
Diménoxadol
Dimépheptanol
Diméthylthiambutène

Diphénoxylate, à l'exception des préparations orales en renfermant par dose unitaire, une quantité maximale de 2,5 mg
calculés en base en association avec une quantité d'au moins 0,025 mg de sulfate d'atropine
Dipipanone
Drotébanol
Ecgonine, ses esters et ses dérivés transformables en ecgonine et cocaïne
Ethylméthylthiambutène
Etonitazène
Etorphine
Etoxéridine
Fentanyl
Furéthidine
Héroïne
Hydrocodone
Hydromorphinol
Hydromorphone
Hydroxypéthidine
Isométhadone
Lévométhorphane, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrométhorphane
Lévomoramide
Lévophénacylmorphane
Lévorphanol, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrorphane
Métazocine
Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4,4 butane
Méthyldésorphine
Méthyldihydromorphine
Méthyl-3-thiofentanyl
Méthyl-3-fentanyl
Métopon
Moramide (intermédiaire du) ou acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 propane carboxylique
Morphéridine

Morphine (y compris les préparations d'opium en renfermant plus de 20 p. 100 exprimé en base anhydre et les dérivés
morphiniques à azote pentavalent tel méthobromure, N-oxymorphine, N-oxycodéine), à l'exception des éthers
nommément mentionnés à l'annexe II et des préparations relevant d'un autre classement
MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
Myrophine
Nicomorphine
Noracyméthadol
Norlévorphanol
Norméthadone
Normorphine
Norpipanone
Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée
en base anhydre, à l'exception des préparations relevant d'un autre classement)
Oripavine
Oxycodone
Oxymorphone
Para-fluorofentanyl
PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
Péthidine et ses intermédiaires A (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine) B (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine
carboxylique-4) et C (acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
Phénadoxone
Phénampromide
Phénazocine
Phénomorphane
Phénopéridine
Piminodine
Piritramide
Proheptazine
Propéridine
Racéméthorphane
Racémorphane
Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister
Sufentanil
Thébacone
Thébaïne
Thiofentanyl
Tilidine
Trimépéridine