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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2009 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 2008 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mai 2009 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 2008 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles)


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 26 décembre 2008
Art. 3, Art. 2