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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 1999
Art. 1