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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2009 abrogeant l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céréalières »)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2009 abrogeant l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céréalières »)


La dernière session du brevet de technicien supérieur « industries céréalières » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance de ce diplôme aura lieu en 2010.
A l'issue de cette session, l'arrêté du 2 avril 1998 précité est abrogé.