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Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine)

Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine)

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :

a) Au titre de l'ascendance ;

b) Titre initial ;

c) Au titre de son introduction ou de son importation.

Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.