Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine)
Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine)
Le règlement du stud-book peut prévoir une possibilité d'inscription à titre initial. Cette possibilité ne concerne pas les animaux inscriptibles au titre de l'ascendance à la section principale d'un autre stud-book.