Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))
Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.