Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2006
Art. 13, Art. 19, Art. 10, Art. 15, Art. 16