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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)

Les formations de l'aéronautique navale, visées à l'article 1er du décret du 6 mai 1985 susvisé, bénéficiaires de l'indemnité spéciale de risque aéronautique, sont les suivantes :

Taux n° 1 :

A compter du 1er août 2000

Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission ;

A compter du 1er janvier 2001

Flottilles 11F, 12F, 17F, détachements Super étendard modernisé (SEM) et Rafale du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA) ;

Centre de formation de l'aviation embarquée


A compter du 1er janvier 2005

Flottille 4F.

Taux n° 2 :

A compter du 1er août 2000

Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission ;

A compter du 1er janvier 2001

Flottilles 4F, 31F, 32F, 34F, 35F, 36F, escadrille 22S, détachement NH90 du CEPA ;

Escadrille ERCE / 10S ;

Centre de formation de l'aviation embarquée ;

A compter du 1er septembre 2001

Escadrille CEPA / 10S.

A compter du 1er juillet 2008


Détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale " Panther Standard 2 " (DETCEPAPTR STD 2).