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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2009 relatif au montant des redevances cynégétiques)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2009 relatif au montant des redevances cynégétiques)


Le montant des redevances cynégétiques est fixé ainsi qu'il suit pour l'année 2009 :
― redevance cynégétique nationale annuelle : 203,71 euros ;
― redevance cynégétique nationale temporaire pour neuf jours : 121,80 euros ;
― redevance cynégétique nationale temporaire pour trois jours : 60,80 euros ;
― redevance cynégétique départementale annuelle : 39,89 euros ;
― redevance cynégétique départementale temporaire pour neuf jours : 24,16 euros ;
― redevance cynégétique départementale temporaire pour trois jours : 15,73 euros.