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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces équine et asine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces équine et asine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2008
Art. 4