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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 1989
Art. 1