Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médicosociales (S.M.S.). Sciences et technologies industrielles Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.))
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médicosociales (S.M.S.). Sciences et technologies industrielles Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.))
Un élève n'ayant pas suivi en classe de Première les conditions de scolarité requises à l'article premier peut être admis par le chef d'établissement dans la série ou la spécialité demandée, après examen du livret scolaire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécialement formulé par le conseil de classe de l'établissement d'origine.