Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 18/09/1993 au 04/09/2012 (Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médicosociales (S.M.S.). Sciences et technologies industrielles Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.))

Au fur et à mesure de l’entrée en vigueur du présent arrêté, celui-ci abroge toutes dispositions qui lui sont contraires.
À la date de parution du présent arrêté sont abrogés :

- les arrêtés du 10 juillet 1992 relatifs à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. ;

- l’arrêté du 24 mars 1993 relatif à l’adjonction à la série S.T.I. d’une spécialité Génie des matériaux.