Les dispositions fixées aux articles premier à 7 du présent arrêté entrent en application à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne la classe de Première ;
- la rentrée de l'année 1994-1995, en ce qui concerne la classe Terminale, excepté pour la spécialité Génie des matériaux de la série STI, pour laquelle ces dispositions s'appliquent à compter de :
- La rentrée de l'année scolaire 1994-1995, en ce qui concerne la classe de Première ;
- La rentrée de l'année scolaire 1995-1996, en ce qui concerne la classe Terminale.
La fermeture de la section conduisant au brevet de technicien, spécialité Contrôle et régulation transformée en option Contrôle et régulation de la spécialité Physique de laboratoire et de procédés industriels du baccalauréat technologique série STL, intervient :
- à l'issue de l'année scolaire 1992-1993, au niveau de la classe de Première ;
- à l'issue de l'année scolaire 1993-1994, au niveau de la classe Terminale.
La fermeture des sections conduisant au brevet de technicien, dans les spécialités :
Céramiste : option Céramique de bâtiment, option Céramique industrielle générale ;
Fonderie sur modèles ;
Fonderie en moules métalliques ;
Forge mécanique et estampage ;
Industries du verre : option Fabrication, option Transformation ;
Mise en oeuvre des plastiques, transformées en spécialité Génie des matériaux du baccalauréat technologique série STI intervient:
- à l'issue de l'année scolaire 1993-1994, au niveau des classes de Première ;
- à l'issue de l'année scolaire 1994-1995, au niveau des classes Terminales.
En tant que de besoin, le ministre de l'Education nationale fixe les dispositions applicables aux dates fixées au présent article, pour les élèves redoublants.
S'agissant de la spécialité Arts appliqués de la série Sciences et technologies industrielles (STI), les dispositions fixées aux articles premier à 7 du présent arrêté entrent en application à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 1997-1998, en ce qui concerne la classe de Première ;
- la rentrée de l'année scolaire 1998-1999, en ce qui concerne la classe Terminale.
Au fur et à mesure de leur entrée en vigueur conformément au calendrier précité, les dispositions fixées aux articles premier à 7 du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 5 octobre 1981 portant organisation, horaires et programmes, dans les classes de Première et les classes Terminales des lycées, des enseignements sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série Arts appliqués.
S'agissant de la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI), les dispositions fixées aux articles premier à 7 du présent arrêté entrent en vigueur à compter :
- de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998, en ce qui concerne la classe de Première ;
- de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999, en ce qui concerne la classe Terminale.
Au fur et à mesure de leur entrée en vigueur conformément au calendrier précité, les dispositions fixées aux articles premier à 7 du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté modifié du 12 juillet 1982 modifié portant organisation et horaires, dans les classes de Première et Terminales des lycées, des enseignements sanctionnés par le baccalauréat technologique Microtechniques (F10), option Optique.