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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mai 2009 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1958 fixant les spécifications auxquelles doivent répondre les avertisseurs sonores des véhicules automobiles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mai 2009 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1958 fixant les spécifications auxquelles doivent répondre les avertisseurs sonores des véhicules automobiles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 1958
Art. 4