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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

L'arrêté du 7 juillet 1995 fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option billard est abrogé à compter du 1er mai 2012.