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Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/05/2009 au 18/07/2010 (Arrêté du 30 avril 2009 portant application des articles D. 615-46, D. 615-48, D. 615-49, D. 615-50 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental, d'assolement, de prélèvements pour l'irrigation et d'entretien des terres)

LISTE DES COUVERTS ENVIRONNEMENTAUX AUTORISÉS

A. ― Les couverts herbacés et les dicotylédones

Le couvert environnemental doit être constitué par une ou plusieurs espèces végétales prédominantes autorisées et implanté de manière pérenne ou à défaut la plus grande partie de l'année.
Il est de plus recommandé de :
― mélanger les espèces autorisées ;
― implanter des espèces couvrantes pour éviter la venue d'espèces indésirables ;
― éviter les espèces allochtones.
1° Les couverts environnementaux autorisés en bordure de cours d'eau.

Liste 1 : Espèces végétales autorisées en bord de cours d'eau
Espèces autorisées	Bord de cours d'eau en zone vulnérable			Bord de cours d'eau hors zone vulnérable
ESPÈCES PRINCIPALES	Brome cathartique	G		Brome cathartique	G
	Brome sitchensis	G		Brome sitchensis	G
	Dactyle	G		Dactyle	G
	Fétuque des prés	G		Fétuque des prés	G
	Fétuque élevée	G		Fétuque élevée	G
	Fétuque rouge	G	A	Fétuque rouge	G	A
	Fléole des près	G		Fléole des près	G
				Lotier corniculé	L
				Minette	L	A
	Luzerne	L		Luzerne	L
	Ray-grass anglais	G		Ray-grass anglais	G
	Ray-grass hybride	G		Ray-grass hybride	G
				Sainfoin	L
				Trèfle blanc	L
	Les dicotylédones mentionnées dans la liste 3 du présent arrêté			Les dicotylédones mentionnées dans la liste 3 du présent arrêté
ESPÈCES AUTORISÉES À TITRE EXCEPTIONNEL	Fétuque ovine	G	A	Fétuque ovine	G	A
				Gesse commune	L	A
	Paturin	G		Paturin	G
				Trèfle d'Alexandrie	L	A
				Trèfle incarnat	L	A
				Trèfle de Perse	L	A
				Trèfle violet	L	A

G : Graminée ; L : Légumineuse ; A : Annuelle

2° Les couverts environnementaux autorisés hors bordure de cours d'eau.

Liste 2 : Espèces végétales autorisées en dehors du bord de cours d'eau
				Objectifs
				Lutte contre l'érosion	gestion des nitrates et des produits phytopharmaceutiques	développement de la biodiversité	Gestion du paysage
ESPÈCES PRINCIPALES	Brome cathartique	G		*	*
	Brome sitchensis	G		*	*
	Dactyle	G		*	*	*
	Fétuque des prés	G		*	*	*
	Fétuque élevée	G		*	*	*
	Fétuque rouge	G	A	*	*	*
	Fléole des près	G		*	*	*
	Lotier corniculé	L		*		*
	Luzerne	L		*	*	*
	Mélilot	L	A			*
	Minette	L	A
	Paturin	G			*
	Ray-grass anglais	G		*	*	*
	Ray-grass hybride	G
	Sainfoin	L				*
	Serradelle	L	A			*
	Trèfle blanc	L		*	*
	Trèfle de perse	L	A			*
	Vesce de cerdagne	L	A
	Vesce commune					*
	Vesce velue	L	A			*
	Dicotylédones mentionnées dans la liste 3 du présent arrêté					*	*
ESPÈCES AUTORISÉES À TITRE EXCEPTIONNEL	Fétuque ovine	G	A
	Gesse commune	L	A
	Trèfle d'Alexandrie	L	A
	Trèfle incarnat	L	A
	Trèfle violet	L	A
COUVERTS IMPLANTÉS DANS LE CADRE DE MAE OU DE CONTRATS LISTÉS DANS LES ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX RELATIFS AUX BCAE	Couverts herbacés ou dicotylédones implantés dans le cadre des MAE listées par les arrêtés préfectoraux relatifs aux BCAE					*	*
	- couverts MAE 0402, 1401, 1403 (biodiversité, cynégétiques, fleuries) - couverts MAE 2 tels que prévus par les cahiers des charges					*	*
	Couverts herbacés ou dicotylédones implantés dans le cadre des contrats gel environnement et faune sauvage listés par les arrêtés préfectoraux relatifs aux BCAE Sont exclus les contrats adaptés du gel environnement et faune sauvage qui prévoient des mélanges céréales, oléagineux protéagineux.					*	*
	Mélanges jachère fleurie implantés dans le cadre par des contrats listés par arrêté préfectoral (privilégier les mélanges favorisant les espèces herbacées et les dicotylédones autochtones, la couverture du sol et la pérennité du couvert)						*

G : Graminée ; L : Légumineuse ; A : Annuelle

Les couverts prévus dans le cadre de MAE ou de contrats listés dans les arrêtés préfectoraux relatifs aux BCAE ne sont pas retenus comme couvert environnemental quand ils sont implantés hors de parcelles engagées dans le contrat concerné.

3° Les dicotylédones autorisées sur toutes les surfaces en couvert environnemental.

Liste 3 : dicotylédones autorisées sur toutes les surfaces en couvert environnemental
Nom commun		Nom botanique	Floraison	Sols si exigences
Achillée millefeuille	V	Achillea millefolium	juin-octobre
Berce commune	B	Heracleum sphondylium	juin-août
Cardère	B	Dipsacus fullonum	juillet- septembre
Carotte sauvage	B ou V	Daucus carota	juin-octobre
Centaurée des prés	V	Centaures jacea subsp grandiflora	juin-août
Centaurée scabieuse	V	Centaures scabiosa	juin-octobre	plutôt calcaire
Chicorée sauvage	V	Cichorium intybus	juillet-octobre
Cirse laineux	B	Cirsium eriophorum	juillet-août	plutôt calcaire
Grande marguerite	V	Leucanthemum vulgare	mai août
Leontodon variable	V	Leontodon hispidus	juin-octobre
Mauve musquée	V	Malva moschata	juillet- septembre
Origan	V	Origanum vulgare	juillet octobre
Radis fourrager	A	Raphanus sativus	avril-août
Tanaisie vulgaire	V	Tanacetum vulgare	juillet-octobre
Vipérine	B	Echium vulgare	juin-septembre
Vulnéraire	V	Anthyllis vulneraria	mai-août

V : Vivace ; B : Bisannuel ; A : Annuel

Pour les surfaces qui participent au système de rotation des cultures, les dates d'implantation et de destruction de couverts mentionnées aux 2° et 3° de l'article 2 s'imposent (implantation de préférence à l'automne et au plus tard le 1er mai ; maintien du couvert au moins jusqu'au 31 août en cas de mise en rotation de la parcelle pour l'année suivante).
D'une manière générale, il est recommandé de :
― privilégier l'implantation de la surface en couvert environnemental sous forme de bande, même hors bordure de cours d'eau ;
― localiser de façon pérenne les surfaces en couvert environnemental et d'éviter leur déplacement chaque année ;
― exporter les produits de la fauche pour gérer les produits phytopharmaceutiques et les nitrates.
En dehors des bords de cours d'eau mentionnés à l'article 4, il est préconisé une implantation :
― dans les lieux de démarrage d'érosion ;
― le long des cours d'eau non mentionnés à l'article 4, des fonds de thalwegs, des fossés, au bord des points d'eau et des bétoires, dans les zones de captage et d'infiltration ;
― selon une logique de maillage, en bordure des éléments fixes du paysage (haies, bosquets...) ou pour couper de grandes parcelles afin de favoriser les auxiliaires de culture et la biodiversité.

B. ― Les haies

Les haies qui relèvent des normes usuelles visées au deuxième alinéa du II de l'article D. 615-46 du code rural et les haies mentionnées au deuxième alinéa du 2° de l'article 3 du présent arrêté sont retenues comme couvert environnemental en bordure de cours d'eau ou en dehors des bordures de cours d'eau.
Les dates d'implantation et de destruction de couverts mentionnées aux 2° et 3° de l'article 2 s'imposent aux haies mentionnées au 2° de l'article 3 du présent arrêté (implantation de préférence à l'automne et au plus tard le 1er mai ; en cas exceptionnel d'arrachage, la haie doit rester en place au moins jusqu'au 31 août).