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Article Annexe V AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 2009 relatif aux modalités du contrôle de la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions (matériels itinérants))

Article Annexe V AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 2009 relatif aux modalités du contrôle de la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions (matériels itinérants))


Dossier technique du matériel

Composition

Document technique du constructeur (obligatoire uniquement pour les manèges neufs).

Documents attestant de travaux éventuels.

Rapport de visite initiale.

Rapports de contrôle.

Catégorie :

Type :

Nom du matériel :

Constructeur :

Adresse du constructeur :

Code postal :

Ville :

Téléphone :

Télex :

Date de fabrication :

référence :

Date de 1° mise en exploitation :

référence :

Date du 1° contrôle :

référence :

Encombrement :

monté :

poids :

Nombre de sujets ou nacelles :

Nombre de passagers ou joueurs :

tranche d'âge :

Source d'énergie : - distribution public - alimentation autonome monophasé - triphasé