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Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale)

Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe, Sct. I. - Organisation générale des concours, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. II. - Epreuves écrites et admissibilité, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. IV. - Admission , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. V. - Dispositions diverses , Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24