Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/03/2007 au 21/06/2009 (Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense)

Le service des ressources humaines civiles comprend :
- la sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières ;
- la sous-direction de la gestion collective du personnel civil ;
- la mission d'appui aux échelons déconcentrés de gestion ;
- la mission d'accompagnement des réorganisations.