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Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière)

Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière)


Liste des diplômes et certificats admis en dispense au diplôme national du brevet pour l'accès à l'examen du B.E.P.E.C.A.S.E.R.

- Brevet des collèges ;

- Brevet d'études du premier cycle (B.E.P.C.) ;

- Brevet d'études professionnelles ;

- Brevet élémentaire ;

- Première partie du baccalauréat ;

- Brevet d'enseignement industriel (examen probatoire) ;

- Brevet supérieur d'études commerciales (première partie) ;

- Brevet d'enseignement commercial (première partie ou premier degré) ;

- Brevet d'enseignement hôtelier (première partie ou premier degré) ;

- Brevet d'enseignement social (première partie) ;

- Certificat d'aptitude professionnelle ;

- Certificat délivré par le chef d'un établissement public ou d'un établissement privé sous contrat d'association attestant que le candidat a poursuivi ses études jusqu'à la classe de seconde inclusivement (second cycle des enseignements de second degré général, technique, agricole) ;

- Certificat de capacité en droit (premier examen) ;

- Certificat d'études administratives délivré à l'issue de la première année d'enseignement par l'école pratique d'administration de Strasbourg ;

- Brevet d'enseignement agricole ;

- Diplôme de fin d'études des écoles régionales d'agriculture ;

- Diplôme d'études agricole du second degré ;

- Brevet d'agent technique agricole ;

- Brevet d'études professionnelles agricoles ;

- Brevet d'apprentissage agricole ;

- Brevet professionnel agricole ;

- Les titres et diplômes de l'enseignement technologique homologués au niveau V et au-dessus dans les groupes 10, 11, 12, 29, 30, 31, 32.