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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l'interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l'interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 juillet 2000
Art. 2