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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 mars 2009 portant reconduction de l'arrêté du 17 mars 2004 relatif au titre professionnel d'horloger(ère) réparateur(trice))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 mars 2009 portant reconduction de l'arrêté du 17 mars 2004 relatif au titre professionnel d'horloger(ère) réparateur(trice))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mars 2004
Art. Annexe