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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d'identification des navires de plaisance en mer)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d'identification des navires de plaisance en mer)


Les marques d'identification des navires de plaisance en mer sont :
― le nom du navire ;
― le nom ou les initiales du service d'immatriculation du navire ;
― le numéro d'immatriculation du navire.