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Article Annexe 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine)

Article Annexe 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine)

ÉVALUATION DU CONTENU EN CO2 DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID

DÉP.

NOM DU RÉSEAU

LOCALISATION

CHALEUR (C) ou froid (F)

CO2 (kg/kWh)

01

Réseau de la Reyssouze.

Bourg-en-Bresse.

C

0,362

01

La Plaine (HLM).

Oyonnax.

C

0,210

02

Réseau de la ZUP quartier Europe.

Saint-Quentin.

C

0,242

02

ZUP de Presles.

Soissons.

C

0,261

03

Réseau de Fontbouillant.

Montluçon.

C

0,350

06

SONITHERM Réseau de l'Ariane.

Nice.

C

0,027

06

Chauffage HLM Saint-Augustin.

Nice.

C

0,172

08

La Houllière.

Charleville-Mézières.

C

0,223

08

Réseau La Citadelle.

Charleville-Mézières.

C

0,266

08

Réseau de la ZUP de Sedan.

Sedan.

C

0,179

10

Réseau de la ZUP de la Chapelle-Saint-Luc.

Les Noës-près-Troyes.

C

0,221

10

Les Chartreux.

Troyes.

C

0,178

12

Réseau de Decazeville.

Decazeville.

C

0,355

13

ZAC des Carnourgues.

Salon-de-Provence.

C

0,219

13

ZAC Paradis - Saint-Roch.

Martigues.

C

0,242

13

ZAC Canto Perdrix.

Martigues.

C

0,261

13

Centre urbain, ZAC des Pins.

Vitrolles.

C

0,213

13

Les Fenouillères.

Aix-en-Provence.

C

0,226

13

Chauffage urbain, ZUP d'Encagnane.

Aix-en-Provence.

C

0,225

14

Réseau urbain d'Hérouville-Saint-Clair.

Hérouville-Saint-Clair.

C

0,073

14

Réseau de la Fontaine-d'Ouche.

Lisieux.

C

0,320

14

ZAC de Falaise.

Falaise.

C

0,025

14

La Guérinière.

Caen.

C

0,110

14

Réseau de bois I.

Bayeux.

C

0,038

17

Réseau Villeneuve-les-Salines.

La Rochelle.

C

0,122

17

Réseau de Jonzac.

Jonzac.

C

0,069

17

ZUP de Mireuil.

La Rochelle.

C

0,035

18

Chancellerie Gibjoncs, ZUP de Bourges.

Asnières-les-Bourges.

C

0,373

18

ZUP du Clos-du-Roy.

Vierzon.

C

0,300

21

Réseau de la Fontaine-d'Ouche.

Dijon.

C

0,234

21

Réseau de chaleur de Quetigny.

Quetigny.

C

0,231

23

Réseau de Bourganeuf.

Bourganeuf.

C

0,020

25

Chauffage urbain de Besançon-Planoise.

Besançon.

C

0,219

25

ZUP de la Petite-Hollande.

Montbéliard.

C

0,086

25

Champvalon.

Béthoncourt.

C

0,219

25

Champs Montants.

Audincourt.

C

0,185

25

Domaine universitaire de la Bouloie.

Besançon.

C

0,262

25

Les Fougères.

Grand-Charmont.

C

0,020

26

Réseau de la ZUP de Valence.

Valence.

C

0,276

26

Réseau de Pierrelatte-Des.

Pierrelatte.

C

0,020

27

ZUP de Saint-André.

Evreux.

C

0,266

28

ZUP de la Madeleine.

Chartres.

C

0,224

28

Les Gauchetières.

Nogent-le-Rotrou.

C

0,193

29

Chauffage urbain de Brest.

Brest.

C

0,032

30

Chauffage urbain de Nîmes, réseau ouest.

Nîmes.

C

0,308

31

Réseau de Toulouse.

Toulouse.

C

0,020

31

ZAC du Ritouret.

Blagnac.

C

0,163

33

Parc de Mérignac-Ville.

Mérignac.

C

0,253

33

Chauffage urbain des Hauts de Garonne.

Cenon-Lormont-Floirac.

C

0,104

33

Puis de Gueyrose + hôpital Garderosse.

Libourne.

C

0,238

33

La Benauge - cité Pinçon.

Bordeaux.

C

0,209

35

Réseau Villejean - Beauregard.

Rennes.

C

0,146

35

Sarah-Bernhardt.

Rennes.

C

0,194

35

Campus scientifique de Beaulieu.

Rennes.

C

0,221

36

Géothermie du quartier Saint-Jean.

Châteauroux.

C

0,108

37

Morier et Rabière.

Joué-lès-Tours.

C

0,225

37

ZUP des Bords-de-Cher.

Tours.

C

0,215

37

Sanitas.

Tours.

C

0,232

37

Quartier Chateaubriand.

Tours.

C

0,200

38

Compagnie de chauffage de Grenoble.

Grenoble.

C

0,200

38

Compagnie de chauffage de Grenoble.

Grenoble.

F

0,020

40

Géothermie GMM1.

Mont-de-Marsan.

C

0,020

40

ZAC des Bords de l'Adour.

Dax.

C

0,201

41

Réseau de la ZUP de Blois.

Blois.

C

0,261

42

ZUP de la Cotonne.

Saint-Etienne.

C

0,219

42

La Métare.

Saint-Etienne.

C

0,230

42

Montchovet - Beaulieu 4 (HLM).

Saint-Etienne.

C

0,255

42

Réseau de Firminy.

Firminy.

C

0,271

42

ZUP RN 7.

Roanne.

C

0,186

42

ZUP du Parc des Sports.

Roanne.

C

0,303

42

Réseau de la ZUP de Montreynaud.

Saint-Etienne.

C

0,235

44

Centrale thermique Beaulieu-Malakoff (Valorena).

Nantes.

C

0,049

44

ZUP de Bellevue - Saint-Herblain.

Nantes - Saint-Herblain.

C

0,231

45

Socos.

Orléans.

C

0,336

45

Réseau Orléans centre ville et Nord.

Orléans.

C

0,268

45

ZUP de Socham.

Montargis.

C

0,244

45

Réseau de Fleury-les-Aubrais.

Fleury-les-Aubrais.

C

0,252

49

ZUP Jeanne-d'Arc.

Angers.

C

0,212

50

ZUP d'Octeville.

Cherbourg.

C

0,171

50

Ilot Divette.

Cherbourg.

C

0,296

51

ZUP Laon-Neufchâtel.

Reims.

C

0,219

51

Croix-Rouge.

Reims.

C

0,020

52

ZUP de Gigny.

Saint-Dizier.

C

0,252

52

Ensemble du Vert-Bois.

Saint-Dizier.

C

0,146

52

La Rochotte.

Chaumont.

C

0,256

53

ZUP de Nicolas.

Laval.

C

0,236

54

Réseau de chaleur de Nancy Energie.

Nancy.

C

0,256

54

Chauffage urbain de Vandœuvre.

Vandœuvre-lès-Nancy.

C

0,210

54

Réseau de chaleur OPHLM de Toul.

Toul.

C

0,172

54

Haut-du-Lièvre.

Nancy.

C

0,308

54

Réseau de Nancy centre Joffre - Saint-Thiebaut.

Nancy.

C

0,320

55

Centrale thermique de la Côte Sainte-Catherine.

Bar-le-Duc.

C

0,123

55

ZUP Anthouard.

Verdun.

C

0,240

57

Quartier Metz-Cité.

Metz.

C

0,192

57

Chauffage urbain du Farébersviller.

Farébersviller.

C

0,210

57

Réseau de Wenheck.

Saint-Avold.

C

0,213

57

Réseau de Freyming-Merlebach.

Freyming-Merlebach.

C

0,239

57

Réseau de Sarreguemines.

Sarreguemines.

C

0,245

57

Réseau de Holweg - Forbach - Behren.

Forbach Stiring-Wendel - Behren-lès-Forbach.

C

0,218

57

Réseau de Huchet.

Saint-Avold.

C

0,200

57

Réseau de Carrière.

Saint-Avold.

C

0,231

59

Quartier Pont-de-Bois.

Villeneuve-d'Ascq.

C

0,323

59

Domaine universitaire et scientifique.

Villeneuve-d'Ascq.

C

0,237

59

Réseau de Roubaix - Wattrelos.

Roubaix.

C

0,259

59

ZAC des Epis.

Sin-le-Noble.

C

0,214

59

Monsénergie.

Mons-en-Barœul.

C

0,131

59

Métropole Nord.

Lille.

C

0,213

59

ZUP de la Caserne Joyeuse.

Maubeuge.

C

0,249

59

Grand littoral.

Dunkerque.

C

0,128

60

Réseau de Compiègne.

Compiègne.

C

0,267

60

La Cavée.

Creil.

C

0,311

60

Les Martinets.

Montataire.

C

0,250

60

Les Hironvalles.

Creil.

C

0,213

61

Perseigne.

Alençon.

C

0,236

61

ZUP de Flers.

Flers.

C

0,296

61

Quartier Nord - route de Falaise.

Argentan.

C

0,250

61

Réseau de La Ferté-Macé.

La Ferté-Macé.

C

0,050

62

ZUP du quartier République.

Avion.

C

0,228

62

ZUP de Lens.

Lens.

C

0,247

62

La Grande-Résistance.

Béthune.

C

0,166

62

Réseau de Liévin.

Liévin.

C

0,298

63

ZUP de Beau-Marais.

Calais.

C

0,192

63

Saint-Jacques (HLM).

Clermont-Ferrand.

C

0,210

63

ZAC du Masage.

Beaumont.

C

0,198

63

Campus des Cézeaux.

Aubière.

C

0,251

63

ZUP de la Gauthière.

Clermont-Ferrand.

C

0,209

67

Réseau de l'Elsau.

Strasbourg.

C

0,251

67

Réseau de Hautepierre.

Strasbourg.

C

0,267

67

Réseau de l'Esplanade.

Strasbourg.

C

0,251

67

Cité Ried.

Reichstett.

C

0,020

67

Cité du Wihrel.

Ostwald.

C

0,185

67

Cité de l'Ill.

Strasbourg.

C

0,254

68

Réseau de Colmar.

Colmar.

C

0,155

68

L'Illberg.

Didenheim.

C

0,261

68

Cité technique.

Saint-Louis.

C

0,202

68

Ilot de la Gare.

Saint-Louis.

C

0,221

68

Chauffage urbain de Cernay.

Cernay.

C

0,246

68

Réseau de Volgelsheim.

Volgelsheim.

C

0,257

68

Montagne Verte.

Colmar.

C

0,253

69

Chauffage urbain des Minguettes.

Vénissieux.

C

0,260

69

Les Sources (HLM).

Ecully.

C

0,241

69

Chauffage urbain de la Duchère et Lyon 9e.

Champagne-au-Mont-d'Or.

C

0,368

69

Réseau Lyon - Villeurbanne.

Lyon - Villeurbanne.

C

0,173

69

Réseau Lyon - Villeurbanne.

Lyon - Villeurbanne.

F

0,075

69

Réseau de Vaulx-en-Velin.

Vaulx-en-Velin.

C

0,332

69

Campus de la Doua.

Villeurbanne.

C

0,159

69

La Perralière.

Villeurbanne.

C

0,285

69

Les Alagniers.

Rillieux-la-Pape.

C

0,020

69

Les Semailles.

Rillieux-la-Pape.

C

0,187

69

Chauffage urbain de Bron - Parilly (ZUP).

Bron.

C

0,224

69

Plateau de Montmein.

Oullins.

C

0,220

69

Résidence des Deux Amants.

Lyon.

C

0,255

69

Réseau de Rillieux-la-Pape.

Rillieux-la-Pape.

C

0,020

69

Belleroche Ouest.

Gleizé.

C

0,083

69

Mermoz Sud.

Lyon.

C

0,184

69

Domaine de la Roue.

Rillieux-la-Pape.

C

0,216

70

ZUP des Capucins.

Gray.

C

0,038

71

Chauffage urbain de Mâcon.

Mâcon.

C

0,313

71

Chauffage urbain d'Autun.

Autun.

C

0,106

72

Percée Centrale.

Le Mans.

C

0,212

72

ZUP d'Allonnes.

Le Mans - Allonnes.

C

0,238

72

Réseau de Coulaine - Bellevue.

Coulaine.

C

0,255

73

Chauffage urbain Bissy et Croix-Rouge.

Chambéry.

C

0,279

74

Chaufferie urbaine de Novel.

Annecy.

C

0,238

74

Chauffage urbain de la ZUP de Champ-Fleury.

Seynod.

C

0,106

74

Réseau de la rénovation.

Thonon-les-Bains.

C

0,284

74

Réseau de la ZUP des Ewues.

Cluses.

C

0,275

74

Chauffage urbain de la ZA Cudra.

Faverges.

C

0,020

74

ZUP de Cozets.

Scionzier.

C

0,227

75

Paris et communes limitrophes.

Paris.

C

0,195

75

Réseau Climespace.

Paris.

C

0,020

75

Réseau Climespace.

Paris.

F

0,020

75

Rue Legendre.

Paris.

C

0,020

76

Curb Bihorel.

Rouen.

C

0,295

76

ZAC du Mont-Gaillard.

Le Havre.

C

0,258

76

ZUP de Caucriauville.

Le Havre.

C

0,200

76

Réseau de Mont-Saint-Aignan.

Mont-Saint-Aignan.

C

0,294

76

ZUP de la Cité-Verte.

Canteleu.

C

0,255

76

ZAC Nobel-Bozel.

Petit-Quevilly.

C

0,239

76

Château Blanc.

Saint-Etienne-du-Rouvray.

C

0,310

76

CHU Charles-Nicolle.

Rouen.

C

0,243

76

La Côte Brûlée.

Le Havre.

C

0,255

77

Hôpital.

Meaux.

C

0,118

77

Beauval - Collinet.

Meaux.

C

0,183

77

Réseau de chaleur de l'Almont-Montaigu.

Melun.

C

0,077

77

ZUP du Mont-Saint-Martin (GTNM).

Nemours.

C

0,316

77

Centrale de la butte Monceau.

Avon.

C

0,292

77

Réseau de chaleur du Mée-sur-Seine.

Le Mée-sur-Seine.

C

0,156

77

Réseau de Vaux-le-Pénil.

Vaux-le-Pénil.

C

0,241

77

Réseau de Coulommiers.

Coulommiers.

C

0,020

77

ZUP de Surville.

Montereau-Fault-Yonne.

C

0,212

77

Réseau de Marne-la-Vallée.

Torcy.

C

0,213

77

Réseau de Chelles.

Chelles.

C

0,169

78

Les Nouveaux-Horizons.

Elancourt.

C

0,217

78

Chauffage urbain du Val-Fourré.

Mantes-la-Jolie.

C

0,220

78

Réseau SVCU de Versailles.

Versailles.

C

0,264

78

Parly-II - Le Chesnay.

Le Chesnay.

C

0,214

78

ZAC de la Noe.

Chanteloup.

C

0,166

78

Quartier Grand-Ouest.

Les Mureaux.

C

0,278

78

Chauffage urbain de Vélizy.

Vélizy-Villacoublay.

C

0,220

78

Domaine de Beauregard - Cogecel.

La Celle-Saint-Cloud.

C

0,206

78

Réseau de OOME de Carrières - Chatou.

Carrières-sur-Seine.

C

0,041

78

Réseau de Plaisir - Resop.

Plaisir.

C

0,020

80

Etouvie.

Amiens.

C

0,239

80

Le Pigeonnier.

Amiens.

C

0,197

84

Le Triennal.

Avignon.

C

0,219

85

ZAD de La Roche-sur-Yon.

La Roche-sur-Yon.

C

0,189

86

ZUP des Couronneries.

Poitiers.

C

0,062

87

ZUP Val-de-l'Aurence.

Limoges.

C

0,245

87

ZAC de Beaubreuil.

Limoges.

C

0,057

87

Quartier de l'Hôtel-de-Ville.

Limoges.

C

0,280

88

Chauffage urbain du quartier Kellerman.

Saint-Dié.

C

0,225

88

Chauffage urbain de la ZAD du Haut-de-Foi.

Vittel.

C

0,237

89

ZUP des Grahuches.

Sens.

C

0,167

89

ZUP de Sainte-Geneviève.

Auxerre.

C

0,253

89

Les Chaillots.

Sens.

C

0,247

90

ZUP 31 457.

Belfort.

C

0,193

91

Chauffage urbain de Massy - Antony.

Massy.

C

0,206

91

Réseau des Ulis - Thermulis.

Les Ulis.

C

0,202

91

Réseau d'Evry.

Evry.

C

0,243

91

Domaine du Bois-des-Roches.

Saint-Michel-sur-Orge.

C

0,217

91

ZUP de la Croix-Blanche.

Vigneux-sur-Seine.

C

0,127

91

Réseau de Ris-Orangis.

Ris-Orangis.

C

0,123

91

Réseaux ZUP de Saint-Hubert et Louis Pergaud.

Sainte-Geneviève-des-Bois.

C

0,225

91

Les Tarterets.

Corbeil-Essonnes.

C

0,232

91

Réseau de Grigny.

Grigny.

C

0,242

92

Réseau de Meudon.

Meudon-la-Forêt.

C

0,237

92

Réseau de Clichy.

Clichy-la-Garenne.

C

0,251

92

Réseau Gennedith.

Gennevilliers.

C

0,225

92

Réseau de Chaville.

Chaville.

C

0,204

92

ZAC de Levallois-Perret.

Levallois-Perret.

C

0,261

92

Réseau de Châtillon-sous-Bagneux.

Châtillon-sous-Bagneux.

C

0,252

92

Réseau du Plessis-Robinson (HLM).

Plessis-Robinson.

C

0,216

92

Le Point-du-Jour.

Boulogne-Billancourt.

C

0,205

92

Réseau de ZIPEC.

Le Plessis-Robinson.

C

0,277

92

Chauffage urbain de Suresnes.

Suresnes.

C

0,250

92

Réseau Soclic.

Courbevoie.

C

0,312

92

Réseau Soclic.

Courbevoie.

F

0,020

92

Réseau de La Défense.

Courbevoie.

C

0,333

92

Réseau de La Défense.

Courbevoie.

F

0,020

92

Résidence Villeneuve.

Villeneuve-la-Garenne.

C

0,169

92

Réseau Soclip.

Puteaux.

C

0,362

92

Réseau Soclip.

Puteaux.

F

0,020

92

Réseau Ciceo.

Puteaux.

C

0,336

92

Réseau Ciceo.

Puteaux.

F

0,020

92

Réseau Suc.

Issy-les-Moulineaux.

F

0,020

93

Réseau de Saint-Denis.

Saint-Denis.

C

0,232

93

Chauffage urbain ZUP de Bobigny.

Bobigny.

C

0,213

93

Chauffage urbain ZUP des Fauvettes.

Neuilly-sur-Marne.

C

0,266

93

Pariféric.

Aubervilliers.

C

0,208

93

Rougemont - Perrin - Chanteloup.

Sevran.

C

0,208

93

Réseau de chaleur de Clichy-sous-Bois.

Clichy-sous-Bois.

C

0,123

93

Le Gros-Saule.

Aulnay-sous-Bois.

C

0,234

93

La Courneuve Nord.

La Courneuve.

C

0,100

93

Tremblay-en-France.

Tremblay-en-France.

C

0,040

93

Réseau du Blanc-Mesnil.

Blanc-Mesnil.

C

0,202

93

Garonor.

Aulnay-sous-Bois.

C

0,252

93

Aulnay 3000 - Rose-des-Vents.

Aulnay-sous-Bois.

C

0,191

93

Stade Energies.

Saint-Denis.

C

0,248

93

Stade Energies.

Saint-Denis.

F

0,037

93

La Courneuve Sud.

La Courneuve.

C

0,153

93

Réseau de la résidence Les Lilas.

Les Lilas.

C

0,228

94

Réseau de Créteil - Scuc.

Créteil.

C

0,192

94

Réseau de Vitry-sur-Seine.

Vitry-sur-Seine.

C

0,209

94

Fontenay-sous-Bois.

Fontenay-sous-Bois.

C

0,273

94

Réseau de Sucy-en-Brie.

Sucy-en-Brie.

C

0,020

94

Réseau de Cachan.

Cachan.

C

0,087

94

Réseau de Champigny-sur-Marne.

Champigny-sur-Marne.

C

0,169

94

Réseau de Thiais.

Thiais.

C

0,043

94

SEMHACH.

Chevilly-Larue.

C

0,087

94

Réseau de Villeneuve-Saint-Georges.

Villeneuve-Saint-Georges.

C

0,076

94

Le Grand-Colombier.

Créteil.

C

0,217

94

Quartier Nord.

Fresnes.

C

0,020

95

Réseau de la ZAC Croix-Rouge.

Taverny.

C

0,339

95

Réseau de Cergy-Pontoise.

Cergy-Pontoise.

C

0,228

95

ZUP de Sannois - Ermont - Franconville.

Franconville.

C

0,220

95

Réseau d'Argenteuil.

Argenteuil.

C

0,037

95

ZUP de l'Epine-Guyon.

Franconville.

C

0,240

95

Réseau de chaleur de Villiers-le-Bel.

Villiers-le-Bel.

C

0,215

95

Réseau de Villiers-le-Bel - Gonesse.

Villiers-le-Bel.

C

0,122

95

Réseau de Pontoise.

Pontoise.

C

0,137

95

Zac de Montedour.

Franconville.

C

0,254