Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :