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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 septembre 2000 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire ante mortem des volailles)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 septembre 2000 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire ante mortem des volailles)

Objet :

Le présent arrêté détermine, par ailleurs, les conditions de l'inspection sanitaire ante mortem dans les abattoirs de volailles, et vient compléter les conditions de l'inspection sanitaire post mortem réalisée dans les ateliers d'éviscération et de découpe concernant les palmipèdes gras préalablement abattus dans les salles d'abattage agréées à la ferme.