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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »)


Le décret du 24 décembre 1985 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence » est abrogé.