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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense transport terrestre (BEAD-TT))

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Sous la conduite du directeur adjoint, le chef du secrétariat permanent assiste le directeur dans l'organisation, la gestion et le suivi des enquêtes techniques, ainsi que dans la communication du bureau enquêtes accidents défense transport terrestre.