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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2009 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'organisation territoriale de la défense dans le domaine de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2009 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'organisation territoriale de la défense dans le domaine de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3