Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/04/2000 au 24/04/2005 (Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression)

Les récipients et les générateurs de vapeur mentionnés à l'article 2 ci-avant ainsi que les tuyauteries mentionnées à l'article 15 ci-avant doivent faire l'objet de la requalification périodique prévue à l'article 18 du décret du 13 décembre 1999 susvisé.