SUBSTANCES, PRODUITS

PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

TENEUR MAXIMALE

en mg/kg (ppm) d'aliments

pour animaux d'une teneur

en humidité de 12%

A. - Substances (ions ou produits)

1. Arsenic (1-1).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :

2

- farines d'herbes, de luzerne et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières

4

- tourteau de pression de palmiste

4 (1-2)

- phosphates et algues marines calcaires

10

- carbonate de calcium

15

- oxyde de magnésium

20

- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins

15 (1-2)

- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines

40 (1-2)

Aliments complets, à l'exception de :

2

- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure

6 (1-2)

Aliments complémentaires, à l'exception de :

4

- aliments minéraux

12

2. Plomb (a).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

10

- des fourrages verts (b) ;

30

- des phosphates et des algues marines calcaires ;

15

- du carbonate de calcium ;

20

- des levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments, à l'exception de :

100

- l'oxyde de zinc ;

400

- l'oxyde manganeux, du carbonate de fer, du carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants, à l'exception de :

30

- clinoptilolite d'origine volcanique.

60

Prémélanges.

200

Aliments complémentaires, à l'exception des :

10

- aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

3. Fluor (c).

Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

150

- des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;

500

- des crustacés marins tels que le krill ;

3 000

- des phosphates ;

2 000

- du carbonate de calcium ;

350

- de l'oxyde de magnésium ;

600

- des algues marines calcaires.

1 000

Vermiculite (E 561).

3 000

Aliments complémentaires :

- contenant ≤ 4 % de phosphore ;

500

- contenant > 4 % de phosphore ;

125 pour 1 % de phosphore

Aliments complets, à l'exception des :

150

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins.

- - en lactation.

30

- - autres.

50

- aliments complets pour porcs.

100

- aliments complets pour volaille.

350

- aliments complets pour poussins.

250

4. Mercure.

Matières premières pour aliments des animaux

0,1

A l'exception de :

- aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins

0,5

- carbonate de calcium

0,3

Aliments complets

0,1

A l'exception de :

- aliments complets pour chiens et chats

0,4

Aliments complémentaires

0,2

A l'exception de :

- aliments complémentaires pour chiens et chats.

5. Nitrites.

Farine de poisson

60 (exprimé en nitrite de sodium)

Aliments complets, à l'exception de :

15 (exprimé en nitrite de sodium)

- aliments pour animaux familiers sauf les oiseaux et poissons d'ornement.

6. Cadmium (d).

Matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d'origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d'origine minérale, à l'exception des :

2

- phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe d'oligoéléments, à l'exception :

10

- de l'oxyde de cuivre, de l'oxyde manganeux, de l'oxyde de zinc et du sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants.

2

Prémélanges.

15

Aliments minéraux :

- contenant < 7 % de phosphore ;

5

- contenant ≥ 7 % de phosphore.

0,75 pour 1 % de phosphore, avec un maximum de 7,5

Aliments complémentaires pour animaux familiers ;

2

Autres aliments complémentaires.

0,5

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins et aliments pour poissons, à l'exception :

1

- des aliments complets pour animaux familiers.

2

- des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux et autres aliments complets.

0,5

B. - Produits

1. Aflatoxine B 1.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux

0,02

Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :

0,02

- aliments complets pour bétail laitier

0,005

- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux

0,01

Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complets

0,01

Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)

0,02

Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)

0,02

Autres aliments complémentaires

0,005

2. Acide cyanhydrique.

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

50

- graines de lin

250

- tourteaux de lin

350

- produits de manioc et tourteaux d'amandes

100

Aliments complets, à l'exception de :

50

- aliments complets pour poussins

10

3. Gossypol libre.

Matières premières pour aliments pour animaux, à l'exception de :

20

- graines de coton

5 000

- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton

1 200

Aliments complets, à l'exception de :

20

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins

500

- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et aliments complets pour veaux

100

- aliments complets pour lapins et porcs (à l'exception des porcelets)

60

4. Théobromine.

Aliments complets, à l'exception de :

300

- aliments complets pour bovins adultes

700

5. Essence volatile de moutarde

Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :

100

- tourteaux de colza

4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

Aliments complets, à l'exception de :

150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)

1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles

500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)

6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).

Aliments complets pour volailles, à l'exception de :

1 000

- aliments complets pour volaille de ponte

500

7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).

Tous les aliments contenant des céréales non moulues

1 000

8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucocides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble, dont :

Tous les aliments

3 000

a) Lolium temulentum L.

1 000

b) Lolium remotum Schrank.

1 000

c) Datura stramonium L.

9. Ricin -Rizinus communis L.

Tous les aliments

10

(exprimé en coques de ricin)

10. Crotalaria spp.

Tous les aliments

100

11. Aldrine (j).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01 (k)

12. Dieldrine.

- des matières grasses et huiles ;

0,1 (k)

- des aliments pour poissons.

0,02 (k)

13. Camphéchlore (toxaphène) - somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (e).

- Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson.

0,02

- Huile de poisson.

0,2

- Aliments pour poissons.

0,05

14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et huiles.

0,05

15. DDT (somme des isomères de DDT, TDE et DDE, calculée sous forme de DDT).

Tous les aliments, à l'exception :

0,05

- des matières grasses et des huiles.

0,5

16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan).

Tous les aliments, à l'exception :

0,1

- du maïs et des produits dérivés de sa transformation ;

0,2

- des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute ;

0,5

- de l'huile végétale brute ;

1,0

- des aliments complets pour poissons.

0,005

17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,05

18. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

19. Hexachlorobenzène (HCB).

Tous les aliments, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20. Hexachlorocyclohexane (HCH).

20.1. Isomères alpha.

Tous les aliments, à l'exception :

0,02

- des matières grasses et des huiles.

0,2

20.2. Isomères bêta.

Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :

0,01

- des matières grasses et des huiles.

0,1

Tous les aliments composés, à l'exception :

0,01

- des aliments composés pour le bétail laitier.

0,005

20.3. Isomères gamma.

Tous les aliments, à l'exception :

0,2

- des matières grasses et des huiles.

2,0

21. Dioxines [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

f) Huile de poisson.

6,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

i) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolitephonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antiagglomérants.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

k) Prémélanges.

1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

m) Aliments pour poissons. Aliments pour animaux familiers.

2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).

21 bis. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].

a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

b) Huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.

3,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.

1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

f) Huile de poisson.

24,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).

4,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

11,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)

i) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des anti-agglomérants.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

k) Prémélanges.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.

1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

m) Aliments pour poissons, aliments pour animaux familiers.

7,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).

C. - Impuretés botaniques

1. Abricots-Prunus armeniaca L.

Tous les aliments

Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.

2. Amande amère -Prunus dulcis (Mill.) DA Webb var. amara (DC.) Focke (= Prunus amygdalus Batsch var. Amara (DC.) Focke).

3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).

4. Cameline-Camelina sativa (L.) Crantz.

5. Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longilolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = lllipe latifolia [Roscb.] F. Mueller).

6. Purgère -Jatropha curcas L.

7. Croton - Croton tiglium L.

8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.

9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.

10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.

11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.

12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.

CONGÉNÈRE

VALEUR DU TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD)

2,3,7,8,-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

Dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB de type dioxine PCBs

PCB non-ortho + PCB mono-ortho

PCB non-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001

PCB 123

0,0001

PCB 156

0,0005

PCB 157

0,0005

PCB 167

0,00001

PCB 189

0,0001

Abréviations utilisées : T = tetra ; Pe = penta ; Hx = hexa ; Hp = hepta ; O = octa ; CDD = chlorodibenzodioxine ; CDF = chlorodibenzofurane ; CB = chlorobiphényle.