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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 mars 2009 portant reconduction de l'arrêté du 20 septembre 2004 relatif au titre professionnel de concepteur(trice) développeur de systèmes électroniques)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 mars 2009 portant reconduction de l'arrêté du 20 septembre 2004 relatif au titre professionnel de concepteur(trice) développeur de systèmes électroniques)


Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.