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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2009 modifiant les arrêtés du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2009 modifiant les arrêtés du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2008
Art. 1