Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 novembre 1994 relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements publics d'enseignement supérieur de l'académie de Lyon)
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 novembre 1994 relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements publics d'enseignement supérieur de l'académie de Lyon)
Le diplôme national de technologie spécialisé est délivré par le président de l'université sur proposition du président du jury d'admission. Le diplôme indique la spécialité et, le cas échéant, la mention obtenue par les candidats.