Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mars 2009 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2007
Art. 1