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Article R4532-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Article R4532-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Le coordonnateur veille, à ce que les principes généraux de prévention définis aux articles L. 4531-1 et L. 4535-1 soient effectivement mis en œuvre.

Il exerce ses missions sous la responsabilité du maître d'ouvrage.