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Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Décret n° 2009-286 du 12 mars 2009 fixant pour l'année 2009 les modalités d'application de l'article L. 361-8 du code rural en vue de favoriser le développement de l'assurance contre certains risques agricoles)

Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Décret n° 2009-286 du 12 mars 2009 fixant pour l'année 2009 les modalités d'application de l'article L. 361-8 du code rural en vue de favoriser le développement de l'assurance contre certains risques agricoles)


CATÉGORIES DE CULTURES

Céréales

Blé dur.
Blé tendre.
Maïs.
Orge et escourgeon.
Avoine.
Maïs semences.
Triticale.
Sorgho.
Autres céréales.

Oléagineux

Colza.
Tournesol.
Soja.
Autres oléagineux.

Protéagineux

Féveroles.
Pois protéagineux.
Autres protéagineux.

Plantes industrielles

Betteraves industrielles.
Plantes à fibre.
Pommes de terre.
Autres plantes industrielles à l'exception des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

Légumes

Légumes à feuille.
Légumes secs.
Légumes racines.
Autres légumes (y compris maïs doux, petits pois et haricots verts de conserverie).

Fruits
(à l'exception des raisons de table et de cuve)

Fruits à noyaux.
Fruits à pépin.
Autres fruits.

Vignes à raisins de table
Vignes raisins de cuve

Vignes vins d'appellation (vins AOC).
Vignes autres vins.

Cultures florales et pépinières
plantes à parfum, aromatiques et médicinales