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Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres)

Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres)


TABLEAU DE CORRESPONDANCE

ARTICLE R. 6312-8
du code de la santé publique
NORME NF EN 1789
Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence ASSU / transport en position allongée d'un patient unique.
Type B : ambulance de soins d'urgence conçue et équipée pour le transport, les premiers soins et la surveillance de patients.
Type C : ambulance de soins intensifs conçue et équipée pour le transport, les soins intensifs et la surveillance des patients.
Catégorie C : ambulance / transport en position allongée d'un patient unique.
Type A : ambulance conçue et équipée pour le transport sanitaire de patients dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'ils puissent devenir des patients en détresse.
Catégorie D : véhicule sanitaire léger / transport de 3 patients au maximum en position assise.
Non traité.