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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de la Fondial (zone spéciale de conservation))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de la Fondial (zone spéciale de conservation))


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 marais de la Fondial figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Lot, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.