Article ANNEXE IIb AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 1997 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs)
Article ANNEXE IIb AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 1997 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de : Procés-verbal de visite technique initiale d'un petit train routier (Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)
1. Catégorie (s) du petit train routier : 2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :
Catégorie I : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
Catégorie II : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
Catégorie III : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*)
Catégorie IV : 1 véhicule tracteur et remorque (s) (*) 2. 1. Véhicule tracteur :
Marque :
Type :
Genre : VASP
Carrosserie : NON SPEC
Accompagnateur : 2. 2. Remorque n° 1 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC 2. 3. Remorque n° 2 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC 2. 4. Remorque n° 3 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC 3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :